Principales dispositions du régime de retraite et d’assurance du personnel navigant professionnel

• Principales dispositions du régime de retraite et d’assurance du personnel navigant professionnel

Déclaration Préalable A l’Embauche (DPAE)

• La déclaration préalable à l’embauche
• Notice de saisie des DPAE en ligne

Cotisations

Cotisations 2024

• Comment calculer vos cotisations 2024
• Taux de cotisations 2024

Cotisations 2023

• Comment calculer vos cotisations 2023
• Taux de cotisations 2023

Précisions 

• Réduction et exonération des cotisations CRPN
• Rappels de salaire : modalités applicables à partir de 2019
• Indemnités représentatives de frais

Jours

• Décompte des jours CRPN
• Inaptitude définitive : traitement des jours et salaires postérieurs

Déclaration Sociale Nominative (DSN)

• Fiche consigne générale DSN – Comment déclarer pour la CRPNPAC
• Fichier annuel à transmettre en cas de défaut DSN

Mesures liées à la Covid-19

Activité partielle

• Règles relatives à l’activité partielle

Report de paiement

• Actualisation du dispositif de soutien aux entreprises suite à l’épidémie de Covid-19

Temps alterné

• Le temps alterné et la CRPN
• Programmation annuelle des temps alternés
• Planning de programmation annuelle des temps alternés

Attestation de cessation d’activité

• Attestation de cessation d’activité en cas de cessation complète de l’activité
• Attestation de cessation d’activité et de salaires LTA (liquidation partielle des droits dans le cadre du temps alterné)
• Attestation de cessation d’activité en cas de fin de reprise d’activité d’un pensionné